Artistes peintres

Contrats du monde de l'art
de Véronique Chambaud.

Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière... ... » la suite

Art et Fiscalite, Droit Fiscal de l'Art 2011
par Véronique Chambaud

La fiscalité française de l'art est de plus en plus complexe. A la multiplication des réglementations s'ajoutent les difficultés nées de la qualification fiscale des activités artistiques et des oeuvres d'art. Cet ouvrage, entièrement mis à jour, donne les repères indispensables pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art. Il clarifie les problématiques de la fiscalité du marché de l'art et examine les obligations et impositions des intervenants culturels, tant professionnels qu'amateurs. Il présente les mesures de soutien à la création artistique et en évalue l'incidence sur le statut fiscal des artistes selon leur spécialité (plasticiens, photographes, graphistes). Il étudie les régimes fiscaux spécifiques de l'art tels que l'imposition des revenus artistiques, de l'atelier d'artiste, l'achat d'oeuvres à un artiste, le mécénat culturel, la vente d'art sur l'Internet, l'acquisition de trésors nationaux, la taxation des ventes publiques, la TVA sur les oeuvres d'art, l'imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, le régime de l'ISF, la transmission d'oeuvres d'art, la dation en paiement, etc. Il fournit des exemples chiffrés, des tableaux synthétiques récapitulant les choix fiscaux, des barèmes, des formulaires de déclaration, des décisions de jurisprudence essentielles. Il réunit les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, facilitant l'accès à la matière. Méthodique et pratique, à jour des dispositions applicables en 2010, cet ouvrage apporte aux professionnels de l'art, aux artistes, aux collectionneurs et à leurs conseils, les éléments d'action et de réflexion nécessaires à leurs obligations et décisions fiscales. » disponible chez Amazon

Ce livre apporte une solution claire, précise et documentée à toute question d’ordre juridique, social ou fiscal que se pose l'artiste amateur. Un outil indispensable et incontournable.

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Guide juridique et fiscal de l'artiste :
s'installer et choisir son statut, promouvoir et protéger son oeuvre
de Véronique Chambaud

Véritable vademecum de l'artiste, cet ouvrage s'adresse à tous les peintres, graphistes, sculpteurs, illustrateurs ou photographes qui souhaitent vivre de leur création. Cette 4e édition, entièrement actualisée, apporte des réponses claires et documentées aux questions juridiques, fiscales ou sociales que se posent les artistes pour : s'installer (statut juridique, choix d'un atelier, aides, obligations, statut social, impositions) ; vendre (détermination du prix, facturation, recours en cas d'impayé, vente en galeries, en salles des ventes, sur lnternet) ; tirer parti de la législation en matière d'oeuvres d'art (mécénat d'entreprise, dation, exonérations fiscales, TVA) ; s'entourer de professionnels (contrats avec les galeries, agents d'art, attachés de presse, relations avec les commissaires-priseurs) ; se protéger (droits de l'artiste, assurances, protection des oeuvres).

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