Contrats du monde de l'art
de Véronique Chambaud.
(1) pour l'artiste peintre, le sculpteur, l'illustrateur,le plasticien ...
Présentation
Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat d'exposition, de commande, de projet artistique, accord de dépôt-vente, bail d'atelier, mandat d'agent d'art, cession de droits de reproduction, etc.
Après avoir précisé le cadre juridique des droits de l'artiste sur ses œuvres, les règles de rédaction et négociation des contrats du monde de l'art, il propose
25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
A la fois théorique et pratique, l'ouvrage offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.
Sommaire
1 - Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
[Des contrats au service de son oeuvre, Les droits de l'artiste sur ses oeuvres, Art et contrats mode d'emploi]
2 - Les contrats de l'artiste
[Convention de projet artistique - Convention de projet artistique collectif - Contrat de commande d'une œuvre d'art originale - Accord avec un modèle - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit d'auteur - Contrat de commande d'une œuvre pour l'Internet - Contrat d'exposition (galerie) - Contrat d'exposition (association) - Contrat d'exposition collective - Accord de dépôt-vente - Reçu de fin de dépôt - Mandat d'agent d'art - Contrat de location d'une œuvre d'art originale - Contrat de vente d'une œuvre d'art - Mandat de vente - Facture - Accord de photographie - Contrat de travail à durée déterminée - Convention de cours - Bail commercial / atelier - Convention de sous-location / atelier - Contrat de prestations communication - Contrat de création de site web - Contrat de référencement - Contrat de cession de droits d'auteur]
Lexique juridique
Index
Public
Artistes, professionnels du marché de l'art, professionnels de l'art et de la culture, juristes, experts-comptables, professeurs et étudiants des filières artistique et management culturel.
Contrats du monde de l'art
de Véronique Chambaud.
(2) pour le photographe
Présentation
Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un photographe a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail commercial, contrat de gestion de droits d'auteur, droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, accord de confidentialité, etc.
Après avoir précisé le cadre juridique des droits du photographe sur ses œuvres, les règles de rédaction et négociation des contrats du monde de l'art, il propose
26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
A la fois théorique et pratique, l'ouvrage offre aux photographes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.
Sommaire
1 - Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
[Des contrats au service de son oeuvre, Les droits du photographe sur ses oeuvres, Art et contrats mode d'emploi]
2 - Les contrats du photographe
[Contrat de commande de photographies - Convention de projet artistique - Autorisation de reproduction (image d'une personne) - Accord avec un modèle - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit d'auteur - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit de la propriété - Contrat de commande d'un portrait - Contrat de commande d'une œuvre pour l'Internet - Contrat d'exposition (galerie) - Contrat d'exposition (association) - Accord de dépôt-vente - Reçu de fin de dépôt - Mandat d'agent d'art - Contrat de vente d'une photographie d'art - Mandat de vente de photographies - Facture / note - Devis - Contrat de travail à durée déterminée - Convention de cours - Bail commercial / studio - labo photo - Contrat de cession de droits d'auteur - Contrat de gestion de droits d'auteur / droits gérés - Contrat de prestations communication - Contrat de création de site web - Contrat de réservation de nom de domaine - Contrat de référencement - Accord de confidentialité]
Lexique juridique
Index
Public
Photographes, professionnels du marché de l'art, professionnels de l'art et de la culture, agents d'art, juristes, experts-comptables, professeurs et étudiants des filières artistique et management culturel.
Art et fiscalité
Edition 2009
de Véronique Chambaud
La 2e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, donne les repères indispensables pour appréhender une fiscalité du marché de l'art devenue de plus en plus complexe. - Méthodique, il présente les différents régimes fiscaux de l'art, imposition des œuvres d'art, statut fiscal de l'artiste, incitation à l'achat d'art, mécénat d'entreprise, TVA, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc. - Pratique, il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs. - Documenté, il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour toujours se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
Véronique Chambaud
Docteur en droit, fondatrice d'Art Seam, Véronique Chambaud travaille depuis plusieurs années dans le monde de l'art. Spécialisée en fiscalité, droit des affaires et droit social, elle conseille et accompagne les artistes dans la gestion et la promotion de leur activité. Elle est l'auteur, chez le même éditeur, du Guide fiscal et social du créateur d'entreprise
